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Marques déposées par OHAYON Maurice
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SA MAJESTE S.M.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SA MAJESTE S.M.
OHAYON Maurice

Numéro de dépôt :
3083912
Date de dépôt :
14/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2021
SA MAJESTE S.M. de OHAYON Maurice

Présentation de la marque SA MAJESTE S.M.

Déposée le 14 février 2001 par OHAYON Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SA MAJESTE S.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est OHAYON Maurice domicilié(e) 76 bis rue des Saints Pères - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.

La marque SA MAJESTE S.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SA MAJESTE S.M. est expirée depuis le 14 février 2021.

OHAYON Maurice a également déposé les autres marques suivantes : CLANDESTINO , SCULPT SIZING , SEVEN EVEN , MEA CULPA , 1 , DECREED , N , SEVEN 7 , SA MAJESTE , LES ATELIERS FRANCAIS


OHAYON Maurice - 76 bis rue des Saints Pères - 75007 - PARIS - France


Bernard Soyer Conseil - 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 26 août 2003 - Transmission totale de propriété n°376022 - Publication au BOPI 2003-08-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Inscription le 29 mars 2005 - Changement d'adresse n°409657 - Publication au BOPI 2005-03-29

Inscription le 18 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420474 - Publication au BOPI 2005-10-18

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Renouvellement sans limitation le 24 février 2011 n°2463846 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-24

Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques Cuir et imitation du cuir, malles et valises, fouets et sellerie, peaux d'animaux, parapluie, parasols et cannes Vêtements, chaussures, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.